Mentions Légales du Site www.ateliersdesuran.fr
1. Éditeur Principal du Site (Auto-Entrepreneur)
Le site www.ateliersdesuran.fr est édité par
l’Auto-Entreprise qui gère la plateforme :
- Nom
et Prénom de l’Éditeur : Aurélie WEBER
- Dénomination
de l’Activité (Nom d’usage) : Le Fil d’Oré et Dessiner c’est construit.
- Statut
juridique : Auto-Entreprise
- Adresse
du Domicile/Établissement : 150 Chemin de Suran 31230 MAUVEZIN
- Contact
: weber.orely@gmail.com /
06.95.10.89.01
- Numéro
d’Immatriculation : SIREN 535194377
·
Code APE/NAF : 7111Z ACTIVITES D’ARCHITECTURE
- Directeur
de la publication : Aurélie WEBER
2. Identification de l’Hébergeur
L’hébergeur du site doit être clairement identifié :
- Nom/Raison
Sociale de l’hébergeur : OVH Cloud France
- Adresse
du siège social : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Numéro
de téléphone : 09.72.10.10.07
3. Identification des Professionnels Référencés sur la
Plateforme
Le site www.ateliersdesuran.fr est une plateforme qui
référence et permet la présentation des activités de plusieurs professionnels
indépendants.
Chaque professionnel est une entité juridique distincte
et est seul responsable des produits, services, prix et informations
commerciales qu’il propose. L’Éditeur Principal (l’auto-entreprise) n’est pas
responsable des transactions commerciales effectuées par ces professionnels.
Les informations d’identification de chaque professionnel
doivent obligatoirement figurer ci-dessous :
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Nom / Dénomination Sociale |
Statut Juridique |
Adresse de l’établissement |
Numéro d’Immatriculation (RCS/RM/SIRET) |
Numéro de TVA (si applicable) |
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Le Fil d’Oré, Dessiner, c’est construit (WEBER Aurélie) |
Auto-entreprise |
150 Chemin de Suran 31230 MAUVEZIN |
SIREN : 535194377 |
« Non applicable » |
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Metallic’Art (WEBER Vincent) |
Auto-entreprise |
150 Chemin de Suran 31230 MAUVEZIN |
SIREN : 848567921 |
« Non applicable » |
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Gaelagage (CARON Gaël) |
EI |
300 Chemin de Suran 31230 MAUVEZIN |
SIREN : 478 992 068 |
Numéro de TVA : FR77478992068 |
4. Responsabilités et Conditions Générales
L’éditeur principal s’engage à assurer l’accessibilité et le
bon fonctionnement de la plateforme. Cependant :
- L’éditeur
principal ne peut être tenu responsable du contenu des pages, des
transactions, ni des litiges impliquant les professionnels référencés.
- Toute réclamation relative à une prestation ou à un produit doit être adressée directement au professionnel concerné (voir point 3).
5. Propriété Intellectuelle
- L’éditeur
principal détient les droits sur la structure du site, le nom de
domaine, le logo (sauf mention contraire) et le contenu général de la
plateforme.
- Chaque
professionnel est propriétaire des contenus (textes, photos, logos) qu’il
publie dans la section qui lui est dédiée.
6. Protection des Données Personnelles (RGPD)
L’Éditeur Principal est responsable du traitement des
données pour les outils de la plateforme (formulaire de contact général,
gestion du site). Chaque professionnel est responsable du traitement des
données qu’il recueille directement (ventes, inscriptions spécifiques).
- Conformément
au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et
d’opposition.
- Pour
exercer vos droits ou consulter le détail du traitement des données et des
cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité: GAELAGAGE
(CARON Gaël), DESSINER C’EST CONSTRUIT – LE FIL D’ORE (WEBER Aurélie) et
METALLIC’ART (WEBER Vincent) s’engagent à protéger la vie privée de ses
utilisateurs. Les données personnelles recueillies sur ce site sont
utilisées uniquement pour traitement des mails, traitement des commandes,
envoi de newsletters. Nous ne partageons pas vos données personnelles avec
des tiers, sauf si la loi nous y oblige. Vous bénéficiez d’un droit
d’accès, de rectification et de suppression de vos données